Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEBTON
Numéro de dépôt :
1626714
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000
Présentation de la marque DEBTON
Déposée le 6 novembre 1990 par la société étrangère DEB GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEBTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEBTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEB GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170351 - Publication au BOPI 1994-03-15